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Penser à consulter la page sommaireEnvironnement : étude sur les freins à la substitution des COV
- 12 04 2011
"Dans les installations industrielles utilisant des solvants, la lutte contre les émissions de COV est un problème souvent complexe. En effet, les émissions ne sont pas seulement canalisées mais aussi diffuses et fugitives. Selon les activités, les solutions de réduction à la source ne sont pas toujours disponibles ou présentent des limitations techniques, et le recours à des procédés de réduction par traitement des gaz chargés de COV est souvent nécessaire.
Cette étude s’inscrit dans le cadre de la volonté de l’ADEME de mettre en évidence les techniques existantes de substitution des solvants et les freins technico-économiques qui limitent leur utilisation, par type d’activité et par type de procédé. Elle a permis plus particulièrement de pouvoir identifier, en France, dans quels secteurs et en quelles quantités, sont encore mis en oeuvre des solvants CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques), halogénés R40/R68 (ou à mentions de danger H341 ou H351) ou visés par l‟annexe III de l‟arrêté du 02/02/98 modifié".
Cette étude s’inscrit dans le cadre de la volonté de l’ADEME de mettre en évidence les techniques existantes de substitution des solvants et les freins technico-économiques qui limitent leur utilisation, par type d’activité et par type de procédé. Elle a permis plus particulièrement de pouvoir identifier, en France, dans quels secteurs et en quelles quantités, sont encore mis en oeuvre des solvants CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques), halogénés R40/R68 (ou à mentions de danger H341 ou H351) ou visés par l‟annexe III de l‟arrêté du 02/02/98 modifié".
Dans les leviers possibles, pour favoriser la substitution, le CITEPA cite les actions réalisées par le CTDEC en Haute-Savoie, dans la cadre du projet «Nettoyage Propre et Sain», et préconise l'extension de ce type d'initiative, ainsi que la poursuite des aides financières, pour les études et l'investissement des PME et TPE.